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Les activités sociales et culturelles

Les activités sociales et culturelles
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Le CSE a pour mission principale de proposer des avantages aux salariés qu’il représente. À travers cela, l’objectif des élus est d’améliorer la qualité de vie des collaborateurs, mais aussi de leur emploi. Des activités sociales et culturelles leur sont donc proposées en respectant le budget qui est accordé pour cela au CSE.

Ces activités sociales et culturelles sont appréciées et vont impacter le pouvoir d’achat du salarié favorablement. Prenons simplement l’exemple des places de cinéma qui sont en moyenne entre 10 et 20 euros selon l’expérience cinématographique que vous souhaitez. Le grand écran devient alors plus accessible en étant pris en charge partiellement ou totalement par l’employeur ou le CSE.

Malheureusement, dans de nombreuses entreprises des ayants-droits sont oubliés.

Les stagiaires

Longtemps oublié, le stagiaire bien que son expérience dans l’entreprise est souvent de courte durée, il n’en ai pas moins un ayant-droit. Étant étudiant avec un faible revenu, ses conditions de vie et de travail sont souvent précaires. Depuis le 11 juillet 2011, la Loi Cherpion condamne cette discrimination faite par le CSE et ou l’employeur qui ne leur donne pas accès aux avantages. De part leur situation, il est important de leur faciliter l’accès au logement, le transport ou encore l’alimentation. Il en est de même pour les alternants et les apprentis.

Les intérimaires

Les intérimaires sont aussi des ayants-droit aux activités sociales culturelles, ils ont cependant une posture différente des stagiaires. Ils sont rattachés à deux entreprises, celle qui les emploie et celle où ils exercent leur mission. Ainsi, ils profitent des avantages de l’entreprise d’intérim, mais peuvent aussi profiter de certains avantages portant sur les transports ou encore les restaurants d’entreprise, s’il y en a dans la structure d’accueil.

Les anciens salariés

Si un ancien salarié pour quel que motif que ce soit quitte l’entreprise et n’est pas embauché dans une autre structure par la suite, doit bénéficier des avantages concernant les activités sociales et culturelles de son ancien CSE. Cependant, ils ne sont pas prioritaires concernant ces derniers.

Les salariés en congés ou arrêt

Aux yeux de la loi, le salarié en arrêt maladie ou encore en congé prolongé est un ayant-droit aux avantages de l’entreprise et doit toujours en bénéficier si tel est le cas. Si ce dernier est privé de ses avantages, il peut porter plainte pour discrimination et abus concernant son état de santé.

Les règles pour le CSE

Quelques points doivent être éclaircis afin d’être dans les clous. Dans un premier temps, tous les salariés quel que soit leur contrat de travail dans l’entreprise doivent pouvoir bénéficier des avantages du CSE. Cependant, il est possible de gérer l’accès à ses avantages selon les cas et ne doivent en aucun cas s’appuyer sur des critères discriminatoires.

Par ailleurs, il est possible d’encourir des poursuites si des collaborateurs sont en couple, mariés ou dans une relation familiale et que leurs avantages sont attribués à seulement l’un d’entre eux. La vie privée n’est pas une raison justifiable pour priver l’un d’entre eux de ses droits même s’il y a un cumul d’avantages à destination de la même famille.

Dans un second temps, il est possible pour le CSE de moduler les accès aux activités sociales et culturelles. La loi permet de pouvoir faciliter cet accès aux collaborateurs les moins aisés dans leur ménage sous présentation de justificatifs. Cela permet de rendre la distribution des avantages plus équitable.

Si vous souhaitez plus d’informations sur le bien-être en entreprise et les outils simples à mettre en place au quotidien pour augmenter les avantages de vos salariés, demandez une démo à la team Club Employés !

Source : Reflexe CSE, « Ayant-droit oubliés« , 3 mai 2019.

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